Déposée le 8 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDROMECA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HB-ÉQUIPEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-17 du 29 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDROMECA domicilié(e) Chemin départemental N. 15 - 62860 - MARQUION - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 426 313 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme WEIBEL Stéphanie, Cabinet HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14 RUE Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque HB-ÉQUIPEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263293.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYDROMECA, Société par actions simplifiée - Chemin départemental N. 15 - 62860 - MARQUION - France - SIREN 306426313
Mme WEIBEL Stéphanie, Cabinet HARLE ET PHELIP - 14 RUE Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Câbles et canalisations métalliques ; tuyauteries métalliques ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ;
Machines et machines-outils ; pompes (machines) ; générateurs d'électricité ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; outil de percement électrique ;
Outils et instruments à main actionnés manuellement, notamment clés de manoeuvre, outil bouche à clé, allonge, lève-tampon, coupe-tube, ébavureur, outil de percement non électrique ;
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; caméras d'inspection ; appareils et instruments de mesure, de surveillance, de régulation et de contrôle de la consommation d'eau ; mesureurs et enregistreurs de pression ; détecteurs de métaux ; détecteurs de fuites ; pompes à incendie ; panneaux de signalisation lumineux ; câbles et canalisations électriques ; boites de branchement (électricité) ; vêtements de protection contre les accidents ;
Appareils et installations de distribution et approvisionnement d'eau et de gaz et installations sanitaires ; appareils et installations d'éclairage ; générateurs de vapeur autres que parties de machines ;
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; bagues, garnitures et bourrelets d'étanchéité ;
Panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
Construction, entretien, maintenance et réparation des produits précités en relation avec les conduites, canalisations et installations d'eau ;
Traitement de matériaux ; traitement de l'eau ; traitement de déchets industriels ;
Services scientifiques et technologiques dans le domaine de la distribution de l'eau (travaux d'ingénieurs), analyses d'eau, expertises géologiques, ingénierie, consultation sur la protection de l'environnement, recherches biologiques, en bactériologie, en chimie.
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